Médico-juridique

Cliquez sur le lien pour télécharger le fichier de l’article d'imagerie médico-légale correspondant, paru dans notre journal d'information SRH-Info :

2016

• Point sur la réforme du décret d’exercice des manipulateurs d’électroradiologie

2015

• À propos de la protection fonctionnelle des médecins hospitaliers
• Responsabilité médicale classique et actualités juridiques récentes
• Responsabilité économique du médecin radiologue
• Organisation de l’imagerie et accueil des urgences hospitalières 

2014

• Défaut d’information et préjudice d’impréparation
  Du risque né de l’activisme jurisprudentiel 
• Éclairage juridique sur certains points particuliers des coopérations public-privé 
• Le secret médical, ce que le radiologue hospitalier doit en savoir et en faire… 

2013

• Prescription, ordonnance, demande d’examen…
  Comment choisir le bon terme et accorder sa pratique avec les mots ?
• Morale, éthique et droit : une nécessaire distinction 
  Ethique médicale
• L’indépendance professionnelle du médecin, ses limites… et les limites de ces limites
• La relation radiologue-patient revue sous l’angle de la jurisprudence judiciaire ou ordinale
  
  

2012

• Coopérations entre manipulateurs d’électroradiologie et radiologues : où en est-on et où va t-on ?
• Loi Bertrand, conflits d’intérêts et législation anti-cadeaux…
• Souffrance au travail et harcèlement : Savoir les reconnaître et les combattre
• La seconde révolution de la responsabilité médicale

2011

• Réflexions inspirées par un arrêt récent de la Cour de cassation relatif à l'interdiction de l'usage d'un téléphone au volant
• Le B-A-BA du droit d'auteur ou "Comment ne pas signer n'importe quel contrat proposé par un éditeur ?"
• Redevance Copie-Privée sur les cédéroms et les dévédéroms utilisés en imagerie médicale (suite… et fin ?)
• La taxe anti-copie 
  Comment les radiologues et les hôpitaux - et par leur intermédiaire notre Assurance maladie - sont illégitimement rançonnés par les sociétés de gestion collective de la rémunération pour copie privée, avec la complicité du Ministère de la Culture

2010

• Commentaires sur le décret n°2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine
• Comment se comporter lors de la découverte d'une erreur lors d'un examen antérieur ?
• Téléradiologie, promesses et délires
• PACS : aspects médicolégaux du passage au sans-film

2009

• Actualités sur la responsabilité radiologique en imagerie interventionnelle
• La télémédecine low-cost, ou la dangereuse assimilation du radiodiagnostic à une banale prestation de service
• La responsabilité financière du radiologue hospitalier et du responsable de structure interne
• Que faire lorsque l'on doute ? "Demandez à un confrère", répond la Cour de cassation

2008

• Comment éviter de compliquer un pépin médical par une catastrophe juridique ? Comment (ne pas) se conduire face au juge
• Comment éviter de compliquer un pépin médical par une catastrophe juridique ? Attitude envers le malade
• Les tableaux de service : une obligation réglementaire… et un outil de gestion du temps médical hospitalier
• Transfert de compétences, délégation de tâches : historique et éclairage juridique

2007

• Responsabilité et autorité médicales : 
  évolutions récentes et perspectives nouvelles
• Dossier médical en imagerie et archivage des images (version initiale 2007)
  Dossier médical en imagerie et archivage des images (version mise à jour 2009)
• La faute détachable de la fonction du médecin hospitalier
• Questionnements médicolégaux posés dans un service de radiologie par le passage à la dictée numérique avec reconnaissance vocale

2006

• La détermination médicolégale de l'âge osseux d'un mineur : 
  intérêt, justification et limites
• Le radiologue, l'enfant mineur et ses parents
• “Remplacements” irréguliers ? Le ciel peut vous tomber sur la tête !
• Dossier médical : actualités juridiques 2005-2006

2005

• Le beurre, l'argent du beurre et le cœur de la crémière
• Prescription hors AMM d'un médicament et responsabilités du médecin hospitalier
• Dépistage radiologique du cancer du sein et responsabilité du médecin radiologue hospitalier
• Téléradiologie : des évolutions juridiques récentes en télémédecine

2004

• Le radiologue, le microbe, le juge et le législateur
• Les protocoles radiologiques et leur importance médicolégale
• Le radiologue hospitalier a-t-il besoin d'une assurance professionnelle personnelle ?
• Implications réglementaires et médico-légales pratiques des nouveaux décrets “patients” et “travailleurs” de radioprotection

2003

• Qui peut donc faire les échographies ?
• Le radiologue, le chef de service, le directeur d'hôpital ou d'ARH et leurs responsabilités respectives
• Les rayons X, le clinicien, le manipulateur, le radiologue, la réglementation de la radioprotection et la grossesse
• Téléimagerie

2002

• Aspects médico-légaux des nouveaux scanners volumiques
• Organisation de l’imagerie et accueil des urgences hospitalières
• Extravasations et complications locales de l’injection de produits de contraste
• À propos de l'échographie obstrétricale, de la jurisprudence récente, et des suites législatives