Remarques préliminaires

Le "compte de résultats" d'un pôle hospitalier est composé de deux grandes parties :

I – Les charges qui correspondent à toutes les dépenses directes ou indirectes du pôle et dont le calcul dépend essentiellement de la qualité du système d'informations et de quelques choix politiques (modalité de répartition des charges communes à tous les pôles...). Ces charges ne font pas l'objet de la présente étude.

II – Les produits de recettes qui, dans le système actuel, obligent à distinguer pour un hôpital l'activité interne et l'activité externe.

A – L'activité externe correspond aux consultations de ville, aux consultations hospitalières, aux urgences ; elle est directement facturable à la sécurité sociale et représente donc une source directe de revenus pour l'hôpital et le pôle.

B – L'activité interne correspond aux patients hospitalisés dont le mode de rémunération pour l'établissement est, hors médicaments remboursables et DMI, essentiellement assuré par la valorisation des GHM liés à la pathologie. Le prix de l'examen d'imagerie est donc inclus dans le remboursement forfaitaire que verse la sécurité sociale (au travers du GHM) à l'hôpital.

Dans nos établissements, les recettes liées à ces GHM sont généralement versées dans les produits de recettes des pôles cliniques (médicaux ou chirurgicaux) ayant accueilli le patient.

A l'inverse, il n'existe pas aujourd'hui de règle clairement établie pour valoriser financièrement cette activité interne dans le compte de résultats des pôles médico-techniques (essentiellement les laboratoires et l'imagerie).

Certains hôpitaux considèrent que le coût global des pôles médico-techniques, prestataires de service, fait partie des charges indispensables au fonctionnement d'un établissement, et le font apparaître en tant que tel sur le budget des pôles de soins au même titre que la blanchisserie ou le chauffage.

D'autres hôpitaux ont décidé de mettre en place une facturation virtuelle de chaque acte d'imagerie entre le pôle qui demande l'examen et celui qui le réalise ; le système employé pour valoriser cette activité interne d'imagerie (c'est-à-dire la facturer aux pôles cliniques) varie d'un établissement à l'autre mais l'on peut schématiquement en distinguer 3 principaux :

• La facturation interne des pôles médico-techniques vers les pôles cliniques se fait de façon virtuelle, selon les règles tarifaires (totales ou partielles) de la CCAM , bien que celles-ci aient été initialement conçues pour la seule activité libérale.
  
• Le reversement des pôles cliniques vers les pôles d'imagerie se fait sur un mode forfaitaire qui correspond à un pourcentage appliqué à chaque GHM que perçoit l'hôpital dans le cadre de la T 2A. Ce pourcentage, spécifique de chaque GHM, est généralement tiré de la base nationale ATIH issue de l'analyse d'une soixantaine d'hôpitaux publics (CHU et non CHU).
  
• La facturation aux pôles cliniques des examens se fait au « prix coûtant » correspondant aux dépenses réellement engagées par le pôle d'imagerie pour leur réalisation. Ce prix coûtant est normalement plus élevé que la valorisation de la CCAM compte tenu des charges liées à la complexité des pathologies des patients hospitalisés, à la lourdeur de leur prise en charge, et à la continuité des soins. Le mode de calcul de ce prix « coûtant » est encore du domaine de l'expérimentation et varie selon les établissements.